27.09.2011

Conseil municipal jeudi 29 septembre

Il est porté à la connaissance de la population qu'un conseil municipal se réunira le jeudi 29 septembre 2011 à 18 heures dans la salle de la mairie.

L'ordre du jour sera le suivant:
Approbation des compte rendus  de conseil municipal du 11 avril, 19 avril, 29 juin et 26 juillet 2011.
1) Information du conseil municipal de l'avis rendu par la chambre régionale des comptes  sur le rejet du compte administratif 2010 de la commune et défaut d'adoption du budget primitif 2011 de la commune et du CCAS.

2) Information du conseil municipal de l'arrêté préfectoral portant règlement (d'office) du budget principal de la commune et du CCAS.

3) Sollicitation de subvention au Grand Narbonne au titre du dispositif '' traversées de ville 2012''pour les travaux de sécurisation au boulevard des remparts.

4) Subvention exceptionnelle de 2500 euros à la MJC pour reversement de la subvention CAF obtenue pour le projet '' Cité Mosciano''.

5) Délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2011:
- dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par des jeunes agriculteurs.
- exonération en faveur des terrains agricoles exploitées selon un mode e production biologique.
-exonération en faveur des vergers, cultures d'arbres fruitiers, d'arbres, d'arbustes et des vignes.

6) Taxe sur la consommation finale d'électricité ; fixation du coefficient multiplicateur unique

7) Lancement de la procédure de modification n°8 du POS.

8) Intégration de la parcelle AB 107 (Paul Gélis) dans le domaine public de la commune , voirie du lotissement Gélis.

9) Autorisation de signature de l'acte notarié instaurant les créations de servitude au profit d'ERDF pour l'installation d'un poste de transformation sur parcelles  AH77, AH141, CC04 et CA28.

10)Demande d'adhésion au Grand Narbonne  des communes de Caves, Feuilla, La Palme, Leucate, Portel des Corbières , Roquefort des Corbières , Sigean et Treilles.

11) Questions diverses.

26.08.2011

Verdict de la chambre régionale des comptes et la préfecture sur le contrôle budgetaire

 

La population est informée que suite au rejet du budget primitif par le conseil municipal , les informations rendues par la chambre régionale de la cour des comptes et la préfecture sont reprises  sur le panneau d'affichage située à l'entrée de la mairie . Les moussanais peuvent donc prendre connaissance de toutes les notifications;à savoir:
- au titre de la notification , l'avis qui a été rendu par la chambre régionale des comptes à la suite de la saisine du préfet du 20 mai 2011. L'objet est le contrôle budgétaire suite au rejet du compte administratif 2010 de la commune et défaut d'adoption du budget primitif 2011 de la commune et du CCAS .
- de la part de la préfecture , on peut lire l'arrêté portant règlement du budget principal et du budget annexe du CCAS. La juridiction financière qui a jugé recevable la saisine du préfet de l'Aude a proposé à celui ci de régler les différents budgets de la commune, tant en section de fonctionnement que d'investissement.
L'arrêté n° 2011217-009 porte règlement du budget principal de la commune de Moussan et du budget annexe du CCAS . Cet arrêté est pris de façon conforme à l'avis de la chambre régionale des comptes.
Les moussanais peuvent donc dès ce jour consulter en mairie point par point les notifications apportées sur ces différents budgets .

02.08.2011

Les moussanais privés d'informations !

 

 

Le correspondant de presse présent au conseil municipal communique:'' Lors du dernier conseil municipal du mardi 26 juillet , il a été demandé par une élue que les comptes rendus de ces conseils soient transmis à la presse par l'intermédiaire du correspondant local. Mr le maire a refusé catégoriquement et cela n'a pas provoqué de réactions épidermiques de la part des élus présents ; confirmant ainsi l'adage qui ne dit mot consent.

De ce fait , les nombreux  lecteurs moussanais de nos quotidiens, les visiteurs du blog du journal, privés des comptes rendus des conseils municipaux  depuis la mandature continueraient d'être tenus à lécart de la vie municipale  .

Emprunt 2011, positionnement de la commune sur le tracé ouest de la ligne grande vitesse, conventions avec le grand Narbonne..., tant et tant de sujets qui intéressent les moussanais et qui méritent d'être communiqués .

 Le correspondant local va donc devoir dès les prochains conseils municipaux enregistrer les débats et faire une synthèse afin de reproduire au plus juste les positions tenues par les uns et les autres et ne pas laisser les moussanais dans l'ignorance, une tache certes pas facile mais que je dois aux fidèles lecteurs de notre journal .

Mr le maire adepte de citations devrait méditer sur celle du brillant démographe , économiste catalan Alfred Sauvy : bien informés , les hommes sont des citoyens , mal informés ils deviennent des sujets''.

24.07.2011

Conseil municipal mardi 26 jullet

 

Il est porté à la connaissance de la population qu'un conseil municipal se réunira le mardi 26 juillet 2011 à 18 heures dans la salle de la mairie.
L'ordre du jour sera le suivant:
Approbation des comptes- rendus des conseils municipaux des 11 avril, 19 avril et 29 juin 2011.
Décisions sur la base des articles L2122.22 et L2122.23:
- Convention d'utilisation de la piscine communautaire ''espace liberté «  de Narbonne pour l'année scolaire 2010-2011 avec le grand Narbonne , communauté d'agglomération (décision 2011-03 du 29 avril 2011
-Convention pour le festival Charles Trénet 2011 avec le Grand Narbonne (décision 2011-04 du 9 mai 2011)
- Convention Présence Aude avec ERDF (décision 2011-05 du 18 mai 2011)
-Convention de mise à disposition d'un logiciel d'analyse financière avec le Grand Narbonne ( décision 2011-06 du 1er juillet 2011)
-Convention de mise en œuvre du dispositif ''la Tempora'' avec le Grand Narbonne ( décison 2011-07 du 20 juillet 2011)
1) Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
2) Droit de préemption urbain
3) Désignation de deux représentants à la commission locale d'information de la COMURHEX (CLI)
4) Emprunt 2011
5) Questions diverses.

         

13.06.2011

Les emplois jeunes saisonniers reçus en mairie

 

Mr le maire Jean Paul Schembri et le conseil municipalmoussan emploi saisonnier 002.JPG avaient invité les jeunes emplois saisonniers à une réception en mairie afin de leur présenter cette opération.
Cette année la municipalité a renouvelé cette initiative qui va permettre à 14 jeunes gens de Moussan , 7 filles et 7 garçons d'avoir un premier contact avec le monde du travail .En effet dans un premier  temps  8 jeunes devaient être recruté pour l'été 2011 ,mais  la commune a été retenue par la communauté d'agglomération du Grand Narbonne pour l'opération '' chantier jeunes '' ; ce qui signifie que 6 moussanais pourront bénéficier d'un emploi de 15 jours à mi-temps sur le village en compagnie de 10 jeunes narbonnais.Ces 14 jeunes moussanais ont été choisis parmi 18 candidats.
Mr le maire précisa les règles :'' vous savez d'ores et déjà que vous ne pourrez être pris qu'une seule fois , cela permettra à d'autres l'année prochaine de pouvoir accéder à cet emploi''
Ces jeunes seront placé sous l'autorité d'Henri Olive , adjoint chargé du technique , de Christophe Arnaud  et Guy Brenner employé au service technique.
Henri Olive demanda ensuite à chacun de se présenter afin de mieux se connaître , il précisa que les 14 jeunes travailleront sur le village.
Mr le maire  précisa cette opération:'' le choix a été difficile mais lla bouffée d'oxygène du Grand Narbonne nous a permis d'en retenir 14, l'échange avec les jeunes narbonnais devrait se passer bien. N'oubliez pas qu'à travers votre comportement c'est l'image de votre village que vous représentez, votre travail consistera à valoriser encore plus notre commune . La mairie a des devoirs envers vous , en vous versant un salaire , mais de votre côté vous en avez envers la mairie''
Après cette réunion conviviale de présentation , les jeunes étaient invités à lever le verre de l'amitié .

10.06.2011

Les résidents de la promenade se réunissent pour le repas de quartier

 

A l'initiative de Nathalie Lagoda , les résidents du lotissement de la promenade se sont réunis à l'occasion d'un repas de quartier.
Cette habitude qui perdure depuis quelques temps permetmoussan repas de quartier.JPGtait de se retrouver à l'occasion d'un apéritif. Cette année c'est une nouvelle étape qui a été franchie, en effet c'est autour d'un repas concocté par tous les résidents que s'est déroulée cette soirée.
Quelques 40 personnes ont répondu présents; on notait parmi les résidents , la présence de Mr le maire et de son épouse qui avaient répondu favorablement à l'invitation des habitants du lotissement .
Si les mets et les vins ont été fortement appréciés au cours de cette soirée, courtoisie et convivialité étaient également inscrites au menu.
Ce n'est qu'au petit matin que tous se sont quittés avec l'envie de se retrouver bientôt.

10.05.2011

Une centenaire toujours alerte

Mercrdi 4 mai , Jean Paul Schembri, maire de la commune , Nathalie Lagoda conseillère déléguée au CCAS accompagnés de Christiane Salsegnac, Pascale Mariot et Henri Olive adjoints se sont rendus chez Mme Andrée Fourtouil à l'occasion de son 104e anniversaire.

moussan centenaire.jpgLes élus ont offert une magnifique gerbe de fleurs à notre concitoyenne qui était entourée par sa fille et son gendre Mr et Mme Lucien Hourmet bien connus dans notre commune.

Notre centenaire a confié aux élus que sa passion était la lecture, elle ne manquait jamais de parcourir son quotidien tous les matins ainsi que les livres apportés par la société de lecture. Avant de prendre congé, les élus ont renouvelé les vœux de bon et heureux anniversaire et donné rendez vous à Andrée pour l'année prochaine.