18.11.2014

Conseil municipal mercredi 19 novembre

 

 

M. le maire Claude Codorniou informe la population que le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 19 novembre  à 18h15 dans la salle du conseil municipal de la mairie.

L'ordre du jour sera le suivant:

-Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2014.

- Décisions sur la base des articles L2122.22 et L2122.23: aucune.

1) Décision modificative n°2 du budget principal

2) Offre relative à l'acquisition par TDF de la parcelle du relais.

3)Autorisation de signature d'un bail précaire et révocable de 2 mois du logement de la poste avec M. Denis Bernad et  Mme Véronique Colomé pour un loyer mensuel de 400 euros.

4)Autorisation de signature de 2 contrats d'intervenants TAP à raison de 2 heures hebdomadaires.

5)Approbation du projet ''renforcement BT poste coopérative Moussan sur poste Stade à déplacer'', du mode de financement et autorisation de signature de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SYADEN.

6)Convention relative aux intervenants du département t de la commune en traverse d'agglomération.

7)Convention de balisage avec l'association'' le soleil moussanais'' de nos sentiers de randonnée.

8) Désignation du cabinet CGCB pour défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l'appel introduit par M. et Mme Ricard.

9) Questions diverses.

 

 

18.09.2014

Conseil municipal

 

 

La population est informée que le prochain conseil municipal se déroulera le vendredi 19 septembre 2014 à 18h15.

L'ordre du jour sera le suivant:

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2014

Décisions sur la base des articles L2122.22 et L2122.23: aucune

1) Convention AMO (assistance de maîtrise d'ouvrage)  avec le Grand Narbonne dans le cadre de la transformation de notre POS en PLU

2) Modification des tarifs de location des salles municipales

3) Taxe foncière sur les propriétés bâties: suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation

4) Taxe d'habitation: assujettissement  des logements vacants

5) Désherbage des collections de la bibliothèque municipale

6) Motion de soutien à l'action de l'AMF( association des maires de France) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état

7) Questions diverses

 

07.07.2014

Conseil municipal mardi 8 juillet

 

 

M. le maire porte à la connaissance de la population qu'un conseil municipal se réunira le mardi 8 juillet 2014 à 18h15 dans la salle du conseil.

L'ordre du jour sera le suivant:

Approbation du compte rendu des conseils municipaux des 17 avril, 29 avril et 20 juin.

Décision sur la base des articles L.2112.22 et L.2122.23: aucune.

1) Désignation des représentants à la CLETC

2) Désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant pour la commission de suivi de site (CSS) de la zone industrielle de Narbonne Malvési.

3) Approbation du PAVE

4) Autorisation d'installation d'un système d'alerte et d'information des populations (SAIP)

5) Autorisation de signature de PEDT et création d'un tarif PAT (temps d'activités périscolaires) unitaire de 9 euros par cycle de 5 à 7 semaines.

6) Aménagement d'une nouvelle classe à l'école primaire Lucie Aubrac; décision modificative n° 1 créant l'opération d'investissement , autorisation de signature d'une convention d'honoraires avec l'architecte Jean Claude Sérilhac, consultation en urgence et choix des entreprises.

7) Sollicitation de subventions pour un mini stade auprès de la région du conseil général et de la réserve parlementaire.

8) Création de 6 contrats saisonniers à mi temps pour 2 semaines chacun.

9) Autorisation de signature d'une convention de partenariat dans le cadre des chantiers jeunes avec le Grand Narbonne, communauté d'Agglomération du 18 au 28 août 2014.

10) Autorisation de signature d'une convention relative à la mise en place du dispositif ''discobus'' pour l'année 2014.

11) Autorisation de signature d-une convention pour une formation groupée CERTIPHYTO avec la commune de Sallèles d'Aude pour 2 agents 

12) Autorisation de signature d'un contrat d'assurance pour le risque statutaire avec la SMACL et pour un taux de 6,81%

13) Autorisation de remboursement des frais de déplacement des bénévoles.

14) Autorisation de résiliation et de relocation de la licence IV.

15) Subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Moussan pour un montant de 1000 euros.

16) Reversement de la subvention CAF de 2500 euros reçue au titre du projet 100% gagnants ''grand jeu des familles'' présenté par l'accueil jeunes MJC de Moussan.

17) Questions diverses.

 

19.06.2014

Conseil municipal: les grands électeurs à l'ordre du jour

 

 

M. le maire porte à la connaissance de la population qu'un conseil municipal se réunira le vendredi 20 juin 2014 à 17h00 dans la salle du conseil.

L'ordre du jour sera le suivant:

1) élection des délégués du conseil municipal et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

2) questions diverses 

 

11.06.2014

Moussan accueille le SIVOM

Moussan SIVOM.jpg
 
Le maire de Moussan, Claude Codorniou accueillait le mercredi 21 mai le comité du SIVOM Narbonne rural, après la récente élection du président et de son bureau.
Le SIVOM  n'était pas revenu à Moussan depuis le 25 février 2009. Suite au petit mot d'accueil de M. le maire, la parole a été donnée à Luc Garcia . Le président a rappelé les objectifs de solidarité territoriale du SIVOM avant de présenter l'ordre du jour.
Il s'agissait dans cette première séance de travail, de mettre en place par délibération, le règlement intérieur du comité, de préciser les délégations accordées au bureau syndical représentant l'assemblée délibérante, de prévoir le droit à la formation des élus ainsi que d'entériner légalement la durée d'amortissement des biens. Une dernière délibération  a été prise lors de ce comité. Elle concernait la commande publique des marchés à procédure adaptée (MPA).
Tous ces points importants vont en cadrer le fonctionnement de l'intercommunalité durant la mandature, à l'occasion de la nouvelle gouvernance de Luc Garcia.
Les 5 délibérations présentées ont été adoptées à l'unanimité par l'assemblée.
Le centre intercommunal d'action sociale est au SIVOM ce que nos CCAS sont aux communes.
Dès lors, la délégation du collège ''élus'', en vue de la mise en place du conseil d'administration du CIAS a été précisée par le président , selon les propositions des maires de chaque commune. Rappelons que le conseil 'administration du CIAS (constitué à part égale d'élus et de membres cooptés), aura la délicate mission de travailler au suivi des différents services, soins infirmiers, aide à domicile, restauration (portage repas et cantines scolaires) et le dernier service créé, le service véhicule.
Lors des questions diverses, l'avancée des travaux sur le nouveau siège de Montredon a été évoquée. Une visite du chantier sera organisée, lors du prochain comité qui aura lieu à Montredon le 18 juin 2014.
Après cette longue et fructueuse séance de travail, tous les membres de l'assemblée ont eu le plaisir de se retrouver sur invitation de M. le maire autour d'une collation fort sympathique , préparée par l'équipe municipale élargie; sans aucun doute un moment convivial, prédisposant aux grands débats et aux grands projets de demain du Sivom!
 
 

16.04.2014

Conseil municipal ce jeudi 17 avril

 
 
M. le maire Claude Codorniou porte à la connaissance de la population qu'un conseil municipal se réunira le jeudi 17 avril 2014 à 18h30 dans la salle du conseil
L'ordre du jour sera le suivant:
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 et du 29 février 2014.
Décisions sur la base des articles L2112.22 et  L2122.23 : aucune.
1- Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire en application des articles L2122.22 et L2122.23 du CGCT
2- Détermination du nombre et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
3- Désignation des délégués aux structures intercommunales:
  a-  SIVOM Narbonne Rural
  b- SMDA
  c- SYADEN
4- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
5- Mise en place des commissions municipales
6- Régime indemnitaire des élus
7- Questions diverses.
 

28.03.2014

Conseil municipal samedi prochain

 
 
M. le maire porte à la connaissance de la population qu'un  conseil municipal se réunira le samedi 29 mars 2014 à 18h00 dans la salle Jean Pierre Pépy située au boulevard des remparts.
L'ordre du jour sera le suivant:
- élection du maire
- détermination du nombre d'adjoints au maire
- élection des adjoints au maire.